PV des Comités syndicaux et RAA
Recueils des actes administratifs
Comités syndicaux
- 24 octobre 2019 - Mise en compatibilité du SCOTERS suite à la déclaration de projet sur le Parc des expositions à Strasbourg
- 11 octobre 2018 - Prescription de la révision du SCOTERS
- 17 mai 2018 - Analyse des résultats de l'application du SCOTERS
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21 octobre 2016 - Approbation de la modification n°4 sur le volet environnemental du SCOTERS
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24 juin 2016 et PPT présentation des travaux sur la transition énergétique du SCOTERS ici
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11 mars 2016 - Approbation de la modification n°3 sur le volet commercial du SCOTERS
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17 avril 2015 - Avis PGRI et SDAGE
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29 mai 2012 - Résultats de l'analyse de l'application du SCOTERS et évolution du document
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13 mai 2008 - Installation du nouveau Comité Syndical
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11 janvier 2007
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21 mars 2005 - Arrêt du SCOTERS
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16 décembre 2002

