Ambition foncière

Rencontres intercommunales 2017 (mai à juin) - Débat annuel foncier

Communauté de communes de la Basse Zorn : support de débat, fiche de synthèse

Communauté de communes du Pays de la Zorn : support de débat, fiche de synthèse

Communauté de communes du Canton d'Erstein : support de débat, fiches de synthèse (CDC Erstein, Benfeld, Rhin)

Communauté de communes du Kochersberg : support de débat, fiche de synthèse
Eurométropole de Strasbourg : support de débat, fiche de synthèse

Rencontres intercommunales 2016 - Débat annuel foncier et échange sur les propositions d'évolution du volet environnemental du SCOTERS

1^er février - communauté de communes les Châteaux
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
1^er février - Communauté de communes du Pays de la Zorn
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
2 février - Communauté de communes de Benfeld et environs
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
16 février - Communauté de communes du Kochersberg
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
23 février - Communauté de communes de la Porte du vignoble
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
24 février - Communauté de communes du Rhin
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
29 mars - Communauté de communes de la Région de Brumath
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
4 avril - Communauté de communes de la Basse Zorn
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
27 avril - Communauté de communes du Pays d’Erstein
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
23 septembre - Eurométropole de Strasbourg
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière

Rencontres Intercommunales 2015 - Débat annuel foncier

11 mai - Communauté de communes de la Basse Zorn :
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
21 mai - Communauté de communes du Pays de la Zorn :
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
10 juin - Communauté de communes de la Porte du vignoble :
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
10 juin - Communauté de communes du Rhin
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
17 juin - Communauté de communes du Pays d’Erstein
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
18 juin - Communauté de communes de la Région de Brumath :
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
23 juin : Communauté de communes de Benfeld et environs
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
1^er juillet - Communauté de communes les Châteaux
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
22 septembre - Communauté de communes de l'Ackerland et du Kochersberg
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
Eurométropole de Strasbourg (à venir)

25 octobre 2013 - Mise en oeuvre du dispositif de suivi de consommation foncière

- Document de séance

Rencontres Intercommunales 2013 - Débat annuel foncier

16 octobre : Communauté de communes du Pays d’Erstein
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
17 octobre : Communauté de communes du Rhin
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
4 novembre : Communauté de communes les Châteaux
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière (à venir)
13 novembre : Communauté de communes de la Porte du vignoble
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
14 novembre : Communauté de communes de la Région de Brumath
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
10 décembre : Communauté de communes de l'Ackerland et du Kochersberg
25 novembre 2013 : Communauté de communes de la Basse Zorn
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
27 novembre 2013 : Communauté de communes de Benfeld et environs
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
2 décembre 2013 : Communauté de communes du Pays de la Zorn
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière
13 décembre 2013 : Communauté urbaine de Strasbourg
- Support de débat
- Fiche d'identité foncière (à venir)

Rencontres territoriales – printemps 2012 - Préparation du travail de chiffrage des objectifs de consommation foncière et partage du diagnostic sur l’urbanisme commercial

16 mars - Secteur Sud – Communautés de communes du Pays d'Erstein, du Rhin, de Benfeld et environs et Communauté urbaine de Strasbourg :
- Dispositif de quantification des objectifs de consommation foncière
- Armature commerciale du SCOTERS - diagnostic

2 avril - Secteur Nord - Communautés de communes de Gambsheim-Kilstett, du Pays de la Zorn, de la Basse Zorn, de la Région de Brumath et Communauté Urbaine de Strasbourg :
- Dispositif de quantification des objectifs de consommation foncière
- Armature commerciale du SCOTERS - diagnostic

10 avril - Secteur Ouest - Communautés de communes Les Châteaux, Ackerland, de la Porte du Vignoble, du Kochersberg et Communauté urbaine de Strasbourg :
- Dispositif de quantification des objectifs de consommation foncière
- Armature commerciale du SCOTERS - diagnostic

25 novembre 2011 - Préparation du chiffrage des indicateurs

- Document de séance

23 septembre 2011 - Débat sur le dispositif de réduction de consommation foncière et validation

- Document de séance

6 juillet 2011 - Une réflexion sur le dispositif de réduction de consommation foncière ouverte aux intercommunalités

27 mai 2011 - Quel jeu d'indicateurs de consommation foncière pour le SCOTERS ?

15 avril 2011 - Installation de groupe pilote Foncier et 1er éléments de diagnostic